LOCATION DE SALLES

Caution pour location ou mise à disposition (1)
- 20 avenue Emile Dehousse : 66€
- Salle de la mairie : 66€

Location salle polyvalente (stade) - Rue du Midi - DUCEY
- Caution : 174€

- Salle (sans repas) - Asso ou Comité d'entreprise communal : 152€
- Salle (sans repas) - Asso ou Comité d'entreprise extérieur : 460€
- Salle (sans repas) - Particulier (commune) : 300€
- Salle (sans repas) - Particulier (hors commune) : 460€
- Salle (sans repas) - Communauté d'agglomération (sans caution) : Gratuit

- Salle (avec repas) - Asso ou Comité d'entreprise communal : 250€
- Salle (avec repas) - Asso ou Comité d'entreprise extérieur : 773€
- Salle (avec repas) - Particulier (commune) : 450€
- Salle (avec repas) - Particulier (hors commune) : 773€

- Vin d'honneur : 180€
        Communauté d'agglomération (sans caution) : Gratuit

- Frais d'électricité - Kwh : 0,46€
- Fourniture de gaz - m3 : 2,30€

Location de salle Louis Allain (2) - LES CHÉRIS
- Caution : 126€

- Week-end de 2 jours ou jour férié - Particulier (commune) : 130€
- Week-end de 2 jours ou jour férié - Particulier (hors commune) : 194€

- Long week-end de 3 jours - Particulier (commune) : 175€
- Long week-end de 3 jours - Particulier (hors commune) : 235€
- Journée complémentaire : 44€

- En semaine : 1 jour - Particulier (commune) : 75€
- En semaine : 1 jour - Particulier (hors commune) : 140€

- Autres manifestations : Réunion / Vin d'honneur : 70€

- Électricité : 0,46€/kwh

- Vaisselle (+- 120 couverts disponibles) : 0,80€/couvert
         Assiette cassée ou perdue : 3,15€
         Tasse : 2€
         Verre : 2€
         Couvert : 2€

(1) Une caution unique pour l'année sera appliquée aux utilisateurs de la salle 20 avenue Emile Dehousse et de la salle de la mairie.
(2) Gratuité de la salle Louis Allain pour les associations dont le siège social est sur la commune déléguée de Les Chéris.

GARDERIE SCOLAIRE

École maternelle
- Matin : 1,70€
- Soir (goûter compris) : 1,85€
- Journée : 2,40€

École élémentaire
- Matin ou soir : 1,70€
- Journée : 2,25€

RESTAURATION SCOLAIRE

Enfant - Ducey-Les Chéris
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de 0 à 600€ : 0,80€
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de 601€ à 1 000€ : 1€
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de 1 001€ à 1 100€ : 2,70€
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de >= à 1 101€ : 3,90€
- Repas occasionnel : 4,95€

Enfant - Hors Ducey-Les Chéris
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de 0 à 600€ : 0,80€
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de 601€ à 1 000€ : 1€
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de 1 001€ à 1 100€ : 2,75€
- Forfait de 3-4-5 jours - QF de >= à 1 101€ : 4,20€
- Repas occasionnel : 5,30€

Adulte
- Forfait de 3-4-5 jours : 7,30€
- Repas occasionnel : 8,50€

MARCHÉ HEBDOMADAIRE - DROITS DE PLACE

Tente ou caravane
- Prix minimum : 1,50€
- Le mètre linéaire : 0,40€
- Petits paniers (si occasionnel) : Gratuit
- Eau : 1,50€
- Électricité : 1€
- Électricité (Balances électriques) : Gratuit
- Enlèvement déchets - prix au sac : 1€

DROITS DE STATIONNEMENT

Pour occupation du domaine public par les camions de commerce alimentaire ou autre véhicule commercial en dehors du marché hebdomadaire. 

- Prix minimum : 1,80€
- Le mètre linéaire : 0,40€
- Eau : 1,80€
- Électricité : 2€
- Enlèvement déchets - prix au sac : 1€

Pour occupation du domaine public par les camions d'outillage. Action commerçant sur le domaine public (>5m2).

- Prix minimum : 2,00€
- Le mètre linéaire : 0,60€

TERRASSES - BARS - RESTAURANTS

- Terrasse non fixe (le m2) du 1er avril au 30 septembre : 3,35€
- Terrasse fixe (le m2) - Année entière : 6,85€

Entretien des surfaces à charge de l'utilisateur

CONCESSIONS CIMETIÈRE

Commune déléguée de Ducey
- Perpétuelle en bordure d'allée : 275€
- Perpétuelle à l'intérieur du carré : 243€
- Cinquantenaire : 182€
- Trentenaire : 100€

Commune déléguée de Les Chéris
- Perpétuelle : 243€
- Cinquantenaire : 182€
- Trentenaire : 100€

A ces prix s'ajoutent les frais de timbre et d'enregistrement aux tarifs en vigueur. Suppression de la formalité obligatoire de l'enregistrement pour les concessions perpétuelles (loi de finances 2020).


CONCESSIONS COLUMBARIUM


Trentenaire

- Case enterrée : 1 269€
- Case avec socle : 1 966€
- Case avec colonne : 2 076€

Emplacement muni d'une cavurne (trentenaire) : 898€

Jardin du souvenir (dispersion des cendres) : 81€

Plaque 30 ans : 38€

Renouvellement concession trentenaire - avec mobilier granit : 300€

Renouvellement concession trentenaire - sans mobilier granit : 200€

Pas de frais de timbre et d'enregistrement.

SIGNALÉTIQUE DIRECTIONNELLE

L'installation des entreprises dans les zones d'activités communales nécessite la mise en place d'une signalétique composée de mats supportant des lattes sur lesquelles sera indiqué le nom de chaque entreprise. En cas de demande d'une entreprise souhaitant bénéficier de cette signalétique, une participation sera demandée pour le financement des lattes. 

- Participation 1 ou 2 lattes : 210€
- Participation 3 ou 4 lattes : 400€