Ordre du jour du CM du 5 mars 2026

ORDRE DU JOUR

    • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2026
    • Vote du Compte de Gestion 2025 – Budget principal
    • Vote du Compte Administratif 2025
    • Vote des subventions aux associations pour l’année 2026
    • Vote de la subvention de fonctionnement au profit du CCAS de Ducey-Les Chéris pour l’année 2026
    • Ouverture de crédit autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
    • Participation communale au dispositif départemental « Fond de Solidarité Logement » (FSL) pour l’année 2026
    • Participation communale au dispositif départemental « Fond d’Aide aux Jeunes » (FAJ) pour l’année 2026
    • Participation aux frais de fonctionnement des écoles – année 2026
    • Crédit 2026 pour le Noël des enfants au profit de l’école maternelle
    • Marché de transformation de l’ancienne gare en gîte d’étape – Application des pénalités (Annule et remplace la délibération 2025-75 du 12 novembre 2025)
    • Convention de numérisation des archives communales par les services des archives départementales
    • Convention d’occupation de l’annexe du château par l’Office du Tourisme
    • Informations et questions diverses