Ordre du jour du CM du 23 janvier 2025

ORDRE DU JOUR

    • Retrait des délibérations n° 2024-70, 2024-71, 2024-72, 2024-73, 2024-74, 2024-75 et 2024-76 en date du 16 décembre 2024 compte tenu de la méconnaissance de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
    • Approbation du PV de séance du conseil municipal du 21 novembre 2024
    • Ressources Humaines – Convention de mise à disposition d’un agent auprès d’associations sportives
    • Ressources Humaines – Règlement intérieur des services municipaux :
        • Temps de travail
        • Règles de vie
    • Ressources Humaines – Convention de renouvellement pour l’assurance statutaire avec le Centre de Gestion de la Manche (CDG50)
    • Voirie – Aménagement de la RD 78 et création d’une liaison douce
    • Finances – Révision des tarifs pour l’année 2025
    • Approbation du PV de séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
    • Convention avec l’association « Passerelles vers l’emploi » pour la fourrière 2025-2027
    • Convention de mise à disposition de locaux communaux pour l’association CLIC Sud-Manche
    • Dénomination de la salle communale située au 20, avenue Emile Dehousse
    • Urbanisme – Dénomination du parking du stade en « Place du Stade »
    • Avenant à la convention des autorisations d’urbanisme et avenant pour l’instruction des déclarations et autorisations de publicité avec le PETR
    • Convention de servitude pour l’autorisation de passage, en terrain privé, de canalisations d’eaux pluviale
    • Questions et informations diverses