Ordre du jour du CM du 20 mars 2026

ORDRE DU JOUR

    • Installation du Conseil Municipal
    • Election du Maire
    • Election des maires délégués des communes déléguées de Ducey et Les Chéris
    • Fixation du nombre d’adjoints et élection des adjoints de la commune nouvelle
    • Lecture de la charte de l’élu local (codifiée, depuis la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local aux articles L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT, cf. annexe)
    • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2026
    • Information et question diverses