Ordre du jour du CM du 2 avril 2026

ORDRE DU JOUR

    • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
    • Election du Maire délégué de la commune déléguée de Ducey
    • Indemnités du Maire
    • Indemnités du Maire délégué de la commune déléguée de Les Chéris
    • Indemnités des adjoints au Maire
    • Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
    • Commissions communales
    • Commission d’Appel d’Offres (CAO)
    • Commission d’Appel d’Offres « Marché A Procédure Adaptée » (CAO MAPA)
    • Désignation des membres élus du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Ducey-Les Chéris (CA du CCAS)
    • Désignation pour l’EHPAD Delivet
    • Proposition de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    • Désignation d’un représentant pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Communauté d’agglomération Mont Saint Michel – Normandie
    • Désignation des délégués pour le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM 50)
    • Désignation des délégués pour le Syndicat départemental de l’eau de la Manche (SDEAU 50)
    • Désignation des délégués pour le Syndicat mixte Manche Numérique
    • Désignation des délégués et du référent pour le réseau « Station verte »
    • Désignation des référents pour la Fédération Française des Villages Etapes
    • Désignation d’un référent pour les collectivités forestières
    • Désignation de représentants pour le Conseil d’Administation du Collège de Ducey-Les Chéris
    • Désignation de représentants pour les Conseils des écoles publiques de Ducey-Les Chéris
    • Désignation du représentant « élu » pour le Comité National d’Action Sociale (CNAS)
    • Désignation du correspondant défense
    • Tableau des effectifs
    • Information et question diverses