ORDRE DU JOUR
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- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Election du Maire délégué de la commune déléguée de Ducey
- Indemnités du Maire
- Indemnités du Maire délégué de la commune déléguée de Les Chéris
- Indemnités des adjoints au Maire
- Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
- Commissions communales
- Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Commission d’Appel d’Offres « Marché A Procédure Adaptée » (CAO MAPA)
- Désignation des membres élus du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Ducey-Les Chéris (CA du CCAS)
- Désignation pour l’EHPAD Delivet
- Proposition de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Désignation d’un représentant pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Communauté d’agglomération Mont Saint Michel – Normandie
- Désignation des délégués pour le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM 50)
- Désignation des délégués pour le Syndicat départemental de l’eau de la Manche (SDEAU 50)
- Désignation des délégués pour le Syndicat mixte Manche Numérique
- Désignation des délégués et du référent pour le réseau « Station verte »
- Désignation des référents pour la Fédération Française des Villages Etapes
- Désignation d’un référent pour les collectivités forestières
- Désignation de représentants pour le Conseil d’Administation du Collège de Ducey-Les Chéris
- Désignation de représentants pour les Conseils des écoles publiques de Ducey-Les Chéris
- Désignation du représentant « élu » pour le Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Désignation du correspondant défense
- Tableau des effectifs
- Information et question diverses
