ORDRE DU JOUR

• • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2023
  • Finances : régularisation de la délibération 2023.25 relative au vote du budget primitif 2023 ; Approbation d’une nouvelle délibération annulant et remplaçant ladite délibération en tant qu’elle méconnaissait les exigences de l’article L.2121-13 du code général des collectivités territoriales
  • Finances : régularisation de la délibération 2023.24 relative au vote des taux 2023 ; Approbation d’une nouvelle délibération annulant et remplaçant ladite délibération en tant qu’elle méconnaissait les exigences de l’article L.2121-13 du code général des collectivités territoriales
  • Finances : décision modificative n°2 (reversement Taxe d’Habitation)
  • Marchés publics : attribution des marchés de travaux du gîte d’étape
  • Marchés publics : fixation de la rémunération définitive de la maîtrise d’œuvre du gîte d’étape
  • Personnel : rémunération des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
  • Personnel : instauration de la Prime Pouvoir d’Achat
  • Questions diverses