ORDRE DU JOUR

• • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2026
  • Participation employeur au financement de la protection sociale complémentaire (dite prévoyance) ;
  • Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire ;
  • Avenant 1 à la convention 2021-019 portant sur l’assistance à maîtrise d’ouvrage du Conseil Départemental de la Manche (liaison douce) ;
  • Groupement de commandes relatif à l’acquisition de corbeilles de rue dans le cadre de l’Appel A Propet « Hors Foyer » ;
  • Convention de partenariat pour les aires de compostage collectif ;
  • Convention portant sur les conditions de réalisation et de financement des logements par un office public de l’habitat ou une Société Anonyme d’Habitation à Loyer Modéré bénéficiaire d’un prêt garantie par une ou plusieurs collectivités territoriales ou par un groupement de collectivités – future gendarmerie ;
  • Tarification du gîte d’étape (annule et remplace) ;
  • Contrat de prestation de services « conciergerie » gîte d’étape ;
  • Règlement intérieur du gîte d’étape ;
  • Informations et questions diverses