Ordre du jour du CM du 27 mai 2024

ORDRE DU JOUR

    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2024
    • Indemnisation des congés annuels non pris pour cause de nécessité de services
    • Budget principal 2024 – reprise des délibérations suite à la transmission du compte de gestion et du compte administratif définitifs
    • Participation aux frais de fonctionnement des écoles – année 2024
    • Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles pour les enfants de la commune, scolarisés hors territoire
    • Contribution au FAJ (Fonds d’Aide aux Jeunes) pour 2024
    • Contribution au FSL (Fonds de Solidarité pour le Logement) pour 2024
    • Jury des Assises – Tirage au sort des jurés
    • Convention de servitude portant sur le déplacement d’une borne électrique ENEDIS sur l’avenue Général Leclerc
    • Signature de la convention portant sur le contrat de prêt à usage de terres concernant la mise en place d’un piézomètre par la communauté d’agglomération
    • Convention de mise à disposition des deux terrains de tennis extérieurs communaux
    • Renouvellement de la demande d’agrément de service civique
    • Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association Ducey Festiv’ pour l’organisation de la fête de la musique 2024
    • Questions et informations diverses
    X