Ordre du jour du CM du 12 novembre 2025

ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2025 ;
    2. Prestation pour l’inventaire du patrimoine de la commune ;
    3. Contrat d’assurance statutaire des agents communaux ;
    4. Transformation de l’ancienne gare en gite d’étape : avenant de moins-value pour le lot 6 – peinture de l’entreprise Lebouvier ;
    5. Transformation de l’ancienne gare en gite d’étape : Application des pénalités de retard aux entreprises ;
    6. Convention avec le Conseil Départemental de la Manche pour l’entretien du domaine public départemental en agglomération (entre panneaux d’agglomération) ;
    7. Versement de la subvention de fonctionnement 2025 au Centre Communal d’Action Sociale ;
    8. Proposition de renouvellement du copieur de l’école publique élémentaire ;
    9. Questions et informations diverses.