Ordre du jour du CM du 31 mai 2023

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2023
  • Modification des représentations du conseil municipal dans les commissions municipales permanentes
  • Modification des représentations du conseil municipal au SDEM
  • Maintien des indemnités d’adjoints à 18,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
  • Échange de parcelles aux ateliers municipaux : validation d’un accord de principe entre M. Rivière et la commune fixant les conditions de l’échange de terrains
  • Échange de parcelles Manche Habitat : validation d’un accord de principe entre Manche Habitat et la commune fixant les conditions de l’échange de terrains en périphérie de la résidence Saint-Michel
  • Gîte d’étape : validation de l’Avant-Projet Définitif (travaux envisagés et enveloppe financière des travaux estimée) et autorisation de Mme le Maire à déposer le Permis de Construire, lancer la consultation des entreprises et à solliciter le maximum de subventions pour le projet sur la base d’un plan de financement* qu’il conviendra d’affiner.

*Le plan de financement de l’opération (dépenses totales et recettes) sera réétudié lorsque les montants des marchés travaux et des subventions seront connus.

 SUJETS NE DONNANT PAS LIEU À DÉLIBÉRATION

  • Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024
  • Préparation sénatoriales (15 délégués à élire et 5 suppléants)
  • Commission travaux du 19 avril 2023 : complexe sportif : point sur l’avancement des travaux
  • Questions diverses
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